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Marques déposées par François RambeaudTODO
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Château corbin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château corbin
Scea François Rambeaud

Numéro de dépôt :
4552332
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
Château corbin de François Rambeaud

Présentation de la marque Château corbin

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par François RambeaudTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château corbin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est François RambeaudTODO domicilié(e) Chateau Corbin 22 route de libourne - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques RAMBEAUD domicilié(e) Chateau Corbin 22 route de libourne - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque Château corbin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château corbin arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.

François Rambeaud a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CLIE DE CORBIN


Scea François Rambeaud - Chateau Corbin 22 route de libourne - 33570 - MONTAGNE - France


Monsieur Jacques RAMBEAUD - Chateau Corbin 22 route de libourne - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.